En 2002, l'Union européenne a adopté la directive 2002/95/CE, plus connue sous le nom de RoHS - Restriction des Substances Dangereuses. Cette législation a limité l'utilisation de certains matériaux dans la fabrication de composants électriques et électroniques (appelés EEE). Pour éviter les amendes et autres problèmes juridiques, tous les produits vendus sur le marché de l'UE devaient être conformes à la RoHS avant le 1er juillet 2006.

Les substances interdites par la RoHS

1. Plomb

2. Mercure

3. Cadmium

4. Chrome hexavalent

5. Biphényles polybromés

6. Éthers diphényliques polybromés

7. Quatre phtalates (DEHP, BBP, BBP, DIBP)

 

Comme l'explique le guide officiel de la RoHS, « Les matériaux réglementés sont dangereux pour l'environnement et polluent les décharges, et sont dangereux en termes d'exposition professionnelle pendant la fabrication et le recyclage. »

La directive RoHS s'applique à toute entreprise - à l'intérieur comme à l'extérieur de l'UE - qui vend des produits électroniques et électriques dans l'UE. Les réglementations ont été adoptées et développées dans de nombreux pays hors de l'UE et « s'appliquent également à l'industrie métallurgique pour toute application de placage métallique, d'anodisation, de chromatage ou d'autres finitions sur les composants EEE, dissipateurs thermiques ou connecteurs ».

Les sanctions varient selon les pays de l'UE et comprennent des amendes et éventuellement des peines d'emprisonnement. À mesure que notre monde devient plus numérique, s'appuyant sur de nombreux produits électroniques allant des téléphones portables aux drones, des objets connectés IoT aux maisons intelligentes, le besoin de telles réglementations ne fera qu'augmenter. Une autre directive européenne connexe est la DEEE - Déchets d'Équipements Électriques et Électroniques. Bien que les produits doivent être conformes, les pièces plus anciennes peuvent contenir certains de ces éléments réglementés, et les nouvelles pièces conformes nécessitaient également des règles pour une élimination appropriée. Qu'ils soient recyclés ou détruits, ces composants nécessitaient des directives pour leur recyclage, leur récupération et leur traitement. Les réglementations DEEE sont couvertes par la directive 2002/96/CE.

 

Une autre réglementation européenne, Enregistrement, Évaluation, Autorisation et Restriction des substances Chimiques, ou REACH, couvre les produits chimiques présents dans la RoHS et bien plus encore. REACH cible 197 substances chimiques utilisées dans tout type de fabrication. Aux États-Unis, l'HIPAA régule l'utilisation de nombreuses substances chimiques identiques à celles couvertes par RoHS et REACH. 

 

L'HIPAA encadre le secteur médical et ses règles EEP (External Expertise and Partnerships) - y compris la certification de toute personne fabriquant des dispositifs médicaux et autres équipements utilisés par des professionnels de santé - comme le matériel de bureau.

Les tests de conformité à la Restriction des Substances Dangereuses étaient initialement réalisés à l'aide d'une spectroscopie de fluorescence X. Ces analyseurs de métaux XRF sont encore utilisés pour tester les métaux réglementés, mais avec l'ajout des quatre phtalates, un testeur de solvant a été ajouté. 

«Le solvant d'extraction est ensuite analysé pour détecter la présence de phtalates à l'aide de la chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse (GC/MS) ou couplée à la détection par ionisation de flamme (GC/FID) », note le RoHS Guide.

 

Depuis 2002, date à laquelle les premières réglementations ont été introduites, plusieurs mises à jour ont eu lieu pour couvrir de nouveaux éléments et exigences. La RoHS est un ensemble de règles en constante évolution couvrant une liste croissante d'éléments réglementés. Se tenir informé des règles est une exigence très importante pour toute entreprise vendant ou fabriquant des produits dans l'UE.

 

Aux États-Unis, de nombreuses réglementations relèvent du Département du Commerce et de l'Institut national des normes et de la technologie (NIST) qu'il supervise. Leur Guide des exigences de conformité des équipements électriques et électroniques aux États-Unis apporte un éclairage sur les règles en vigueur aux États-Unis, tout comme une autre branche du département - la Consumer Product Safety Commission.